Seuil d'information et de recommandation

Le seuil d'information et de recommandation correspond à un niveau de concentration en substances polluantes dans l'atmosphère au-delà duquel une exposition de courte durée a des effets limités et transitoires sur la santé de certaines populations particulièrement sensibles.

Seuil d'alerte

Le seuil d'alerte est un niveau au-delà duquel une exposition de courte durée présente un risque pour la santé de l'ensemble de la population ou de dégradation de l'environnement, justifiant l'intervention de mesures d'urgence.

Seuil d'information et de recommandation

Lorsque ce niveau est atteint, le préfet informe la population et diffuse des recommandations sanitaires et comportementales (limitation des activités physiques intenses pour les personnes sensibles, utilisation des transports en commun, etc).

Selon la substance polluante concernée, il peut par exemple être recommandé de pratiquer le covoiturage, d'utiliser les transports en commun, de privilégier la marche ou le vélo pour les petits trajets, de réduire la vitesse en voiture.

Des mesures d'accompagnement peuvent être prévues : réductions tarifaires pour certains transports en commun, modification des tarifs de stationnement ....

Seuil d'alerte

Le seuil d'alerte implique des restrictions de circulation :

• interdiction de circulation de certains véhicules légers dans le périmètre correspondant à la zone d'alerte ;

• réduction du trafic de véhicules lourds, et notamment interdiction de transit sur certains axes ;

• réduction des vitesses maximales autorisées ;

• contrôle par les forces de police du respect des mesures de restriction de la circulation.

Il peut induire aussi la création d'une zone de circulation réglementée (alternée le plus souvent) ; seront autorisés à circuler dans cette zone à circulation alternée :

• les véhicules légers peu polluants par construction : véhicules électriques, véhicules au gaz de pétrole liquéfié (GPL) ou au gaz naturel (GNV) et véhicules hybrides ;

• les véhicules particuliers ayant au moins 3 occupants (covoiturage) ;

• les véhicules légers immatriculés à l'étranger ;

• les véhicules légers faisant l'objet de dérogations préfectorales.

D'autres véhicules font l'objet de dérogations préfectorales, il s'agit notamment des véhicules de secours (pompiers, police, SAMU, SMUR) ou de ceux assurant un service public (véhicules postaux, transport de fonds, ramassage des ordures ménagères) ou le transport des personnes (taxis)...

Enfin, dans cette zone réglementée, les véhicules équipés d'un Pot d'échappement ayant une fonction de dépollution des gaz d'échappement en réduisant fortement les rejets de monoxyde de carbone, d'oxydes d'azote et d'hydrocarbures imbrûlés (particuliers) devront respecter une circulation alternée.

Le principe de la circulation alternée est le suivant :

• les véhicules dont le numéro d'immatriculation est pair ne pourront circuler que les jours pairs ;

• les véhicules dont le numéro d'immatriculation est impair ne pourront circuler que les jours impairs.

Les véhicules lourds et les véhicules utilitaires légers font l'objet de mesures spécifiques.

Lorsque le préfet décide de restreindre ou de suspendre la circulation dans le cadre d'une procédure d'alerte, l'accès aux réseaux de transport public en commun est assuré gratuitement.

Seuls les voyageurs occasionnels (et non les usagers utilisant des abonnements) sont bénéficiaires de la gratuité.